Bruno Capron

De: Bruno CAPRON
attaché d'administration hors classe de l'Etat, chef du département produits numériques des métiers 6, et à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public et de tous les actes d'approvisionnement entraînant des dépenses d'un montant supérieur à 50 000 € HT
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
JORFTEXT000043604707(source JORF)
délégation de signature
05 Juin 202105/06/2021
De: Bruno CAPRON
attaché d'administration hors classe de l'Etat, chef du département produits numériques des métiers 6, et à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public et de tous les actes d'approvisionnement entraînant des dépenses d'un montant supérieur à 50 000 € HT
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
JORFTEXT000043258296(source JORF)
délégation de signature
17 Mars 202117/03/2021
De: Bruno CAPRON
attaché d'administration hors classe de l'Etat, chef du département produits numériques des métiers 6, et à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public et de tous les actes d'approvisionnement entraînant des dépenses d'un montant supérieur à 50 000 € HT
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
JORFTEXT000042452117(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 202022/10/2020
De: Bruno CAPRON
attaché d'administration hors classe de l'Etat, chef du département produits numériques des métiers 6, et à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public et de tous les actes d'approvisionnement entraînant des dépenses d'un montant supérieur à 50 000 € HT
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
JORFTEXT000042123874(source JORF)
délégation de signature
18 Juillet 202018/07/2020
De: CAPRON Bruno
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de la transition écologique et solidaire
au titre de l'année 2020
TREK2012954A(source BODD)
inscription
04 Juillet 202004/07/2020
De: Bruno CAPRON
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du département produits numériques des métiers 6, et à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public et de tous les actes d'approvisionnement entraînant des dépenses d'un montant supérieur à 50 000 € HT
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
JORFTEXT000041413466(source JORF)
délégation de signature
17 Janvier 202017/01/2020
De: Bruno CAPRON
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du département produits numériques des métiers 6, pour les affaires relatives au département produits numériques des métiers 6 et à la gestion de l'implantation du service du numérique à Lille
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public et de tous les actes d'approvisionnement entraînant des dépenses d'un montant supérieur à 50 000 € HT
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
JORFTEXT000039241520(source JORF)
délégation de signature
19 Octobre 201919/10/2019
De: Bruno CAPRON
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du département produits numériques des métiers 6, pour les affaires relatives au département produits numériques des métiers 6 et à la gestion de l'implantation du service du numérique à Lille
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public et de tous les actes d'approvisionnement entraînant des dépenses d'un montant supérieur à 50 000 € HT
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
JORFTEXT000038720800(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 201904/07/2019
De: Bruno CAPRON
attaché principal d'administration de l'équipement, chef du département opérationnel Nord, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés, décrets et de tous actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
dans la limite des attributions du département opérationnel Nord
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000036843646(source JORF)
délégation de signature
27 Avril 201827/04/2018
De: Bruno CAPRON
attaché principal d'administration de l'équipement, chef du département opérationnel Nord Picardie, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement de l'énergie et de la mer chargée des relations internationales sur le climat, et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du département opérationnel Nord Picardie. »
autorite_delegation="Ministre de l'environnement de l'énergie et de la mer chargée des relations internationales sur le climat, et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
JORFTEXT000032719414(source JORF)
délégation de signature
17 Juin 201617/06/2016
De: Bruno CAPRON
attaché principal d'administration de l'équipement, chef du département opérationnel Nord-Picardie
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du département opérationnel Nord-Picardie
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000027799697(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201303/08/2013
De: Bruno CAPRON
attaché principal d'administration de l'équipement, chef du département opérationnel Nord Picardie
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du département opérationnel Nord Picardie
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026483020(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Bruno CAPRON
AAE, adjoint au responsable du DO Nord-Picardie
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
Représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur du Centre de prestations et d'ingénierie informatiques
suppleant
DEVK1016008A(source BODD)
composition
25 Août 201025/08/2010
De: Capron (Bruno)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2002
décroissant
Candidats de la filière physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000783522(source JORF)
nomination
07 Février 200307/02/2003
De: Capron (Bruno)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1990-01-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000165534(source JORF)
nomination
24 Février 199024/02/1990